Demande d’adhésion à l’AMAFI
(1) Entreprise de marché, chambre de compensation, gestionnaire de système de règlement-livraison, dépositaire central.
(2) Pour les entités agréées en France en tant qu’établissement de crédit ou entreprise d’investissement.
(3) Indiquer le cas échéant s’il s’agit d’une succursale d’un établissement étranger.
(4) Pour les entités agréées en tant qu’établissement de crédit ou entreprise d’investissement.
(5) Personnes ayant la qualité le cas échéant de dirigeant responsable au sens des articles L. 511-13 et L. 532-2 du Code monétaire et financier. Préciser les noms, prénoms et fonctions.
(6) Pour les entités agréées en tant qu’établissement de crédit, entreprise d’investissement ou infrastructure de marché.
(7) Préciser les pourcentages de détention exprimés en capital et, si différents, en droits de vote.
(8) Y compris sur intangibles (carbone, dérivés climatiques, …)
(9) Le type d’adhésion est à déterminer en considération notamment des éléments fournis dans la note AMAFI / 24-43 (Adhérer à l’AMAFI – Les différentes catégories d’adhérents). Par ailleurs, les modalités de cotisation applicables à chaque catégorie d’adhérents, et éventuellement aux sous-catégories sont définies annuellement dans les règles de cotisation accessible sur notre site.
(10) Sauf indication ultérieure contraire, cette personne sera considérée comme le point de contact de l’Association pour toutes les questions administratives liées à l’adhésion.