Comités
Les Comités et Commissions jouent un rôle essentiel dans la définition des positions de l’AMAFI, sous le contrôle de son Conseil. Ces enceintes sont formées de représentants des adhérents de l’Association, ainsi que de personnalités extérieures dans certains cas. Leurs membres, souvent des responsables d’activités ou de fonctions au sein de leur établissement, apportent leur expertise et leur connaissance approfondie des domaines concernés.
C’est dans ces enceintes que sont élaborés la plupart des documents produits par l’AMAFI, qu’il s’agisse de prises de positions professionnelles en amont de l’élaboration de la règlementation ou de guides ou interprétations en aval afin d’aider les adhérents dans leur mise en œuvre.
Les Commissions sont établies par voie statutaire et se réunissent sous l’autorité d’un Président nommé par le Conseil.
Les Comités mènent leur action dans les grands domaines d’intérêt de l’Association. Ils se réunissent à intervalles réguliers sous l’autorité d’un Président choisi par leurs membres. Ils peuvent constituer des Groupes de travail spécifiques pour traiter de sujets particuliers, de façon pérenne ou ponctuelle.
Comité Conformité
Domaine de compétence : Toutes les problématiques de conformité auxquelles peuvent être confrontés les adhérents.
Il s’appuie sur le Pôle Conformité (Directrice : Catherine Balençon).
Comité Conformité Banque Privée
Domaine de compétence : Toutes les problématiques de conformité ayant trait aux activités de Banque Privée telles que la protection de la clientèle – à la fois professionnelle et de détail – et les problématiques de distribution d’instruments financiers.
Il s’appuie sur le Pôle Conformité (Directrice : Catherine Balençon).
Comité Fiscal
Domaine de compétence : Toutes les questions d’actualité fiscale intéressant le secteur des marchés.
Il s’appuie sur le Pôle Fiscal (Responsable : Maguette Diouf).
Comité Juridique
Domaine de compétence : Toutes les problématiques juridiques auxquelles peuvent être confrontés les adhérents.
Il s’appuie sur le Pôle Juridique (Directeur : Thiebald Cremers).
Comité Opérations Financières
Domaine de compétence : Toutes les problématiques auxquelles peuvent être confrontés les adhérents en tant que professionnels intervenant aux cotés des émetteurs pour la réalisation d’opérations de toute nature du marché primaire actions.
Il s’appuie sur le Pôle Juridique (Directeur : Thiebald Cremers).
Comité Matières Premières – CMP
Domaine de compétence : Toutes les problématiques auxquelles peuvent être confrontés les adhérents en tant qu’intervenants, plateformes de négociation ou chambre de compensation sur les dérivés sur matières premières, qu’il s’agisse de matières premières agricoles, de métaux, ou d’énergie (pétrole, gaz, électricité).
Il s’appuie sur le Pôle Activités de Marché (Directeur : Emmanuel de Fournoux).
Comité Valeurs Moyennes – CVM
Domaine de compétence : Toutes les problématiques ayant trait au maintien et au renforcement d’un écosystème favorable en France au financement par le marché des valeurs petites et moyennes.
Il s’appuie sur le Pôle Activités de Marché (Directeur : Emmanuel de Fournoux).
Comité Post Marché (organisé conjointement avec France Post-Marché)
Domaine de compétence : Toutes les problématiques techniques et règlementaires ayant trait aux activités de compensation, de règlement-livraison, et de déclaration aux régulateurs.
Il s’appuie sur le Pôle Activités de Marché (Directeur : Emmanuel de Fournoux).
Comité Structure de Marché – CSM
Domaine de compétence : Toutes les problématiques ayant trait à l’organisation et la structure des marchés (actions, obligations et dérivés), notamment définies par la MIF.
Il s’appuie sur le Pôle Activités de Marché (Directeur : Emmanuel de Fournoux).
Commissions
Les Commissions sont établies par voie statutaire afin de marquer l’attention particulière que porte le Conseil aux questions qu’elles sont chargées de traiter. Elles se réunissent périodiquement sous l’autorité d’un Président nommé par le Conseil.
Commission Action Européenne – CAE
La CAE définit et assure le suivi des actions de représentation d’intérêts de l’Association auprès des institutions européennes, celles-ci étant aujourd’hui la source principale d’élaboration du cadre d’exercice des adhérents. Les travaux de la CAE sont notamment menés à partir de ceux réalisés dans les Comités et Groupes.
Elle s’appuie sur le Pôle Affaires Européennes et Internationales (Directeur : Arnaud Eard).
Commission de la Négociation Collective – CNC
L’AMAFI est le syndicat patronal signataire de la Convention Collective Nationale des activités de marchés financiers (CCNM), reconnu en tant que tel comme représentatif pour la branche professionnelle des activités de marchés financiers. La CNC est chargée de la négociation avec les organisations syndicales et de l’animation de la vie sociale de la branche.
Elle s’appuie sur le Pôle Affaires Sociales (Directrice : Alexandra Lemay-Coulon).