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Title
Document type
Centre
AMAFI – 16-47 – Lettre ouverte de l’AMAFI aux candidats à l’élection présidentielle
Le coup de tonnerre du Brexit change radicalement la donne en Europe dans le domaine financier
Position paper
Présentation : Opérations financières et utilisation de crédits d’impôt étrangers
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 5 octobre 2016
Conference
Other
AMAFI – 16-44 – IOSCO Consultation Report – Examination of Liquidity of the Secondary Corporate Bond Markets
Answer of AMAFI
International consultation
Market
AMAFI – 16-43 – Abus de marché – Quelles délimitations sous MAR du champ des recommandations d’investissement ?
Éléments d'appréciation résultant de l'analyse menée par l'AMAFI
Position paper
Compliance
Présentation : BREXIT – Impacts fiscaux immédiats et midifications réglementaires
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 20 septembre 2016
Conference
Tax
AMAFI – 16-41 – Consultation AMF – Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 – “Interdiction de publicité”
Observations de l'AMAFI
National consultation
Other
Présentation : Règlementations Qualified Intermediary “QI/QDD” – 871 (m)
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 14 septembre 2016
Conference
Tax
AMAFI – 16-40 – Mise en oeuvre de MIF 2 – Régime de transparence sur les obligations
Présentation synthétique
Briefing memo
AMAFI – 16-39 – consultation de l’AMF – instruction AMF 2012 07 – traitement des réclamations – observation de l’AMAFI
Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référencée « DOC-2012-07 » relative au traitement des réclamations.
National consultation
Legal
AMAFI – 16-38 – ESMA Discussion Paper on DLT
Answer of AMAFI
European consultation
Market
AMAFI – 16-37 – Consultation de la DGT – minibons et financement participatif – observation de l’AMAFI
Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général
National consultation
AMAFI – 16-36 – Consultation de la DGT – minibons et financement participatif – observation de l’AMAFI
Le 26 juillet, la DGT a soumis pour consultation, d’une part, un projet de décret pris pour l'application de l’ordonnance n° 2016-520 du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse
National consultation
Other