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Centre
Présentation : Actualité fiscale et Lois de finances 2016 pour le secteur financier – La fin d’un monde ?
Conférence AMAFI - Taj du 14 janvier 2016
Conference
Tax
AMAFI – 16-02 – Code AMAFI de bonnes pratiques des arrangeurs d’opérations d’Euro PP
Professional best practice
Legal
AMAFI – 15-57 – Transposition de la Directive Transparence révisée – Dernière étape
Ordonnance n°2015-1576 du 3 décembre 2015 portant transposition de la directive Transparence révisée n°2013/50/UE - Version consolidée des textes modifiés (articles 1 à 5 de l'Ordonnance)
Briefing memo
Legal
AMAFI – 15-56 – Taxe sur les transactions financières : taxer les opérations intra-journalières
Prendre en compte les vrais arguments
Analytical memo
Tax
AMAFI – 15-55 – Dispositif MIF 2 (MiFID 2 / MiFIR) – Rapport final de l’AEMF sur les normes techniques
Présentation des principales dispositions
Briefing memo
Market
AMAFI – 15-52 – Consultation AMF – communication à caractère promotionnel et médias sociaux – réponse AMAFI
Au début du mois d’octobre, et jusqu’au 13 novembre prochain, l’AMF a mis en consultation publique un document formulant différentes propositions d’enrichissement de sa doctrine en matière de communications à caractère promotionnel sur les médias sociaux.
National consultation
Compliance
AMAFI – 15-51 – Réglement abus de marché
RAPPORT FINAL DE L’ESMA SUR LES STANDARDS TECHNIQUES Présentation des principales dispositions
Briefing memo
Compliance
AMAFI – 15-50 – Consultation de l’AMF sur un projet de modifications du Livre II de son règlement général relatives aux franchissements de seuils et à l’information financière (“WAGON 2”)
Observations de l'AMAFI
National consultation
Legal
AMAFI – 15-48 – L’enjeu de la liquidité de marché
Une liquidité de plus en plus évanescente.
Analytical memo
Other
AMAFI – 15-46 – Dispositif MIF II – Questions-réponses concernant sa mise en oeuvre et son interprétation
Synthèse des questions examinées par l'AMAFI
Position paper
Legal
AMAFI – 15-44 – Placements financiers des ménages
D’après les données de la Banque de France, les ménages français
Briefing memo
Tax
AMAFI – 15-43 – ESMA consultation on the review of emir art. 26 with respect to clients accounts
AMAFI's contribution
European consultation