Our Newsletter
Date
Title
Document type
Centre
AMAFI – 14-10 – Transposition des dispositions relatives aux rémunérations de la CRD4
Mise en œuvre du principe de proportionnalité
Briefing memo
Compliance
Présentation : Les Taxes sur les Transactions financières en Europe – Points de vues croisés des pouvoirs publics et des acteurs économiques
Conférence AMAFI - PwC et Landwell & Associés du 23 janvier 2014
Conference
Tax
AMAFI – 14-03 Consultation AMF – projet de guide relatif à la meilleure execution – réponse de l’AMAFI
Courant 2013, outre une série d’entretiens, l’AMF a constitué un groupe de travail associant des professionnels de l’industrie financière, dont l’AMAFI, et des représentants des épargnants afin d’approfondir la réflexion sur l’application de la meilleure exécution à une clientèle non professionnelle
National consultation
Market
AMAFI – 14-04 – ESMA-s discussion paper market abuse – AMAFI’s reponse
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
European consultation
Compliance
AMAFI – 14-02 – Questions réponses sur la mise en oeuvre du règlement EMIR
A la suite de l’entrée en vigueur le 15 mars 2013 de plusieurs normes techniques de niveau 2 relatives au Règlement n°648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (le Règlement EMIR)
Position paper
Legal
Présentation : Lois de Finances 2014 et actualité fiscale
Petit-déjeuner AMAFI - Taj Société d'Avocats du 16 janvier 2014
Conference
Tax
Format des fichiers remis dans le cadre d’une vérification de comptabilité
FEC - Fichier des Écritures Comptables
Briefing memo
Tax
AMAFI – 13-60 – RAPPORT RCSI POUR L’EXERCICE 2013 – QUESTIONS RELATIVES AUX CONTRATS DÉRIVÉS DE GRÉ À GRÉ ET AU RÈGLEMENT EMIR
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance
AMAFI – 13-59 – Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Briefing memo
Compliance
Tax
AMAFI – 13-55 – UN NOUVEAU CADRE POUR FACILITER LE DÉVELOPPEMENT DU FINANCEMENT PARTICIPATIF
Consultation du Ministère de l'Economie, de l'ACPR et de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Other
AMAFI – 13-54 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LE PROGRAMME D’ACTIVITÉ ET LES OBLIGATIONS D’INFORMATION ET DE NOTIFICATION DE PASSEPORT DES PRESTATAIRES DE SERVICES D’INVESTISSEMENT
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance
AMAFI – 13-53 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LA CERTIFICATION PAR L’AMF D’UN EXAMEN RELATIF AUX CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES DES ACTEURS DE MARCHÉ
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance