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Centre
AMAFI – 14-04 – ESMA-s discussion paper market abuse – AMAFI’s reponse
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
European consultation
Compliance
AMAFI – 14-02 – Questions réponses sur la mise en oeuvre du règlement EMIR
A la suite de l’entrée en vigueur le 15 mars 2013 de plusieurs normes techniques de niveau 2 relatives au Règlement n°648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (le Règlement EMIR)
Position paper
Legal
Présentation : Lois de Finances 2014 et actualité fiscale
Petit-déjeuner AMAFI - Taj Société d'Avocats du 16 janvier 2014
Conference
Tax
Format des fichiers remis dans le cadre d’une vérification de comptabilité
FEC - Fichier des Écritures Comptables
Briefing memo
Tax
AMAFI – 13-60 – RAPPORT RCSI POUR L’EXERCICE 2013 – QUESTIONS RELATIVES AUX CONTRATS DÉRIVÉS DE GRÉ À GRÉ ET AU RÈGLEMENT EMIR
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance
AMAFI – 13-59 – Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Briefing memo
Compliance
Tax
AMAFI – 13-55 – UN NOUVEAU CADRE POUR FACILITER LE DÉVELOPPEMENT DU FINANCEMENT PARTICIPATIF
Consultation du Ministère de l'Economie, de l'ACPR et de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Other
AMAFI – 13-54 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LE PROGRAMME D’ACTIVITÉ ET LES OBLIGATIONS D’INFORMATION ET DE NOTIFICATION DE PASSEPORT DES PRESTATAIRES DE SERVICES D’INVESTISSEMENT
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance
AMAFI – 13-53 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LA CERTIFICATION PAR L’AMF D’UN EXAMEN RELATIF AUX CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES DES ACTEURS DE MARCHÉ
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
National consultation
Compliance
AMAFI – 13-50 – Trilogue MIF, Aspects Commodities
Position paper
Other
PRÉSENTATION : LES DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
Conférence Regulation Partners - AMAFI du 24 septembre 2013
Conference
Compliance
AMAFI – 13-43 – PROPOSITION D’ARRÊTÉ COMPLÉMENTAIRE AU DÉCRET MODIFIANT LES MODALITÉS D’INVESTISSEMENT DES ASSUREURS DANS LES PRÊTS À L’ÉCONOMIE OU LES TITRES ASSIMILÉS
Consultation de la DGT - Contribution de l'AMAFI
National consultation
Legal