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Centre
AMAFI – 13-39 – EBA CONSULTATION PAPER : DRAFT REGULATORY TECHNICAL STANDARDS ON MATERIAL RISK TAKERS
Comments by AMAFI
European consultation
Compliance
AMAFI – 13-38 – PROJET DE MISE À JOUR DE LA POSITION AMF N° 2006-23
Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers
National consultation
Legal
AMAFI – 13-36 – EC CONSULTATION ON THE REVIEW OF THE EUROPEAN SYSTEM OF FINANCIAL SUPERVISION
Comments by AMAFI
European consultation
Europe
AMAFI – 13-35 – POSITION-RECOMMANDATION AMF N° 2013-10
Avantages et rémunérations reçus pour la commercialisation
Briefing memo
AMAFI – 13-29 – PEA PME – Travaux DGT-DLF – Obs AMAFI
Conformément aux orientations tracées par le Président de la République en conclusion des assises de l’entrepreneuriat,
Position paper
Tax
AMAFI – 13-25 – Tenue de marché – Quels objectifs et quelles caractéristiques ?
Le présent document a vocation à préciser les objectifs de l’activité de tenue de marché
Position paper
Market
AMAFI – 13-27 – Séparation et régulation des activités bancaires
Dispositions relatives à la régulation des dérivés de matières premières agricoles - Observations de l'amafi
Position paper
Other
AMAFI – 13-26 – Position AMF n° 2012-03 relative aux systèmes et contrôles dans un environnement de négociation automatisé
Eléments d’appréciation du Comité Conformité
Position paper
Compliance
AMAFI – 13-24 Contrat-type AMAFI de liquidité
Standard contract
Legal
AMAFI – 13-22 – PROJET DE MODIFICATION DU RG SUITE À L’ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT EMIR
Consultation publique de l'AMF - Contribution de l'AMAFI
National consultation
Market
AMAFI – 13-20 – REGULATORY ISSUES RAISED BY CHANGES IN MARKET STRUCTURE
OICV-IOSCO Consultation report - Comments by AMAFI
International consultation
Market
AMAFI – 13-19 – OFFRE ICE SUR NYSE – POSITION DE L’AMAFI
La qualité de notre écosystème de marché est un enjeu de souveraineté nationale
Position paper