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Pôle

AMAFI – 24-49 – ESMA’s CP on commodity derivatives – AMAFI’s answer

Consultation européenne

Marché

AMAFI – 24-48c – Note de commentaires – contrats de liquidité
Cette note annule et remplace la note AMAFI / 21-61b

Bonne pratique professionnelle

Contrat type

Juridique

AMAFI – 24-48b – Modèle de contrat de liquidité
Cette note annule et remplace la note AMAFI / 21-61a

Bonne pratique professionnelle

Contrat type

Juridique

AMAFI – 24-48a – Charte AMAFI – contrats de liquidité
Cette note annule et remplace la note AMAFI / 11-13

Bonne pratique professionnelle

Contrat type

Juridique

AMAFI – 24-46 – Exigences applicables aux produits structurés

Note d'information

Conformité

AMAFI – 24-45 – Consultation AMF – Reconnaissance des marchés étrangers

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 24-44 – RIS – Position AMAFI pour les trilogues

Note de position

Conformité

AMAFI – 24-42 – Administration des titres financiers en DLT – Consultation AMF – Réponse AMAFI FPM FBF

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 24-41 – AMAFI – Rapport 29 LEC – Questions-réponses

Note d'information

Conformité

AMAFI – 24-38 – Traitement des frais relatifs aux parts de fonds autres que des clean shares en GSM

Note de position

Conformité

AMAFI – 24-40 – T+1 – Projet de note AMF-BNF – Observations AMAFI

Note de position

Marché

AMAFI – PwC Société d’Avocats – Conférence – Actualité fiscale du secteur financier – Lundi 17 juin 2024

Conférence

Autre