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Titre
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Pôle
AMAFI – 24-39 – Loi attractivité – Présentation
Note d'information
Juridique
AMAFI – 24-37 – AMF – Consultation commercialisation AMC – Réponse AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 24-36 – EFSA Position on RIS
Note de position
Conformité
Tableau de suivi des compositions administratives de l’AMF
Autre
Autre
AMAFI – 24-34 – RIS – MIFID 2 – Position commune des associations professionnelles
Note de position
Conformité
AMAFI – 24-32 – TRACFIN – Déclaration de soupçon portant sur des opérations sur instruments financiers
Bonne pratique professionnelle
Conformité
AMAFI – 24-31 – EFSA position – RIS
Note de position
Conformité
AMAFI / 24-30 : ETNC – Régimes fiscaux dérogatoires
Note d'information
Fiscal
AMAFI – 24-29 – Régime TVA des offres composites – Consultation publique sur le BOFiP
Consultation nationale
Fiscal
AMAFI – 24-28 – Open finance – Projet de règlement sur accès aux données financières (FIDA)
Note de position
Conformité
AMAFI – 24-24 – Réponse à la consultation AMF sur l’encadrement des commissions de mouvements
Note de position
Conformité
AMAFI – 24-23 – Taxe sur les transactions financières – Guide d’application
Cette note annule et remplace la note AMAFI / 23-11FR
Bonne pratique professionnelle
Fiscal