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Pôle
Mise a jour de la politique de transparence de l’ACPR
Observations de l’AMAFI
Conférence AMAFI-PWC : Vers une fiscalité extraterritoriale appliquée au secteur financier ?
Support de la conférence AMAFI-PWC du 28 mars 2017
Conférence
Fiscal
Contrats de liquidité : les associations professionnelles font par de leur préoccupation
Les services de l’Autorité envisagent actuellement des modifications de la Pratique de marché acceptée de l’AMF concernant les contrats de liquidité
Autre
Juridique
AMAFI – 17-24b – CMU – Mid Term Review 2017 – Questionnaire
Consultation européenne
Europe
AMAFI – 17-24a – UMC-CMU – Revue de mi période 2017 – Note de Couverture FR-EN
Consultation européenne
Europe
AMAFI -17-24 – UMC-CMU – Revue de mi période 201
Consultation européenne
Europe
Convention collective nationale des activités de marchés financiers – guide de pratique d’application
AMAFI – 17-21 – Consultation AMF – Activité de conseil en haut de bilan – Réponse de l’AMAFI
Au début du mois de décembre 2016, l’AMF a souhaité consulter quelques intervenants, dont l’AMAFI
Consultation nationale
Autre
Elargissement de la Taxe sur les Opérations de Bourse
Conférence
Fiscal
AMAFI – 17-18 – MiFID 2 – Costs and Charges – Key Issues identified by AMAFI
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 17-16 – Consultation DGT – Projet d’ordonnance relative à la réforme du droit des émissions obligataires – Réponse de l’AMAFI.pdf
La Direction Générale du Trésor (DGT) soumet à consultation publique un projet d’Ordonnance
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 17-15 – Consultation DGT – transposition MIF2 et séparation SGP – Réponse de l’AMAFI
Réponse de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique