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Pôle
AMAFI – 16-49 – Consultation AMF : Financement de la recherche dans le cadre de MiFID II
Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Marché
AMAFI – 16-47 – Lettre ouverte de l’AMAFI aux candidats à l’élection présidentielle
Le coup de tonnerre du Brexit change radicalement la donne en Europe dans le domaine financier
Note de position
Présentation : Opérations financières et utilisation de crédits d’impôt étrangers
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 5 octobre 2016
Conférence
Autre
AMAFI – 16-44 – IOSCO Consultation Report – Examination of Liquidity of the Secondary Corporate Bond Markets
Answer of AMAFI
Consultation internationale
Marché
AMAFI – 16-43 – Abus de marché – Quelles délimitations sous MAR du champ des recommandations d’investissement ?
Éléments d'appréciation résultant de l'analyse menée par l'AMAFI
Note de position
Conformité
Présentation : BREXIT – Impacts fiscaux immédiats et midifications réglementaires
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 20 septembre 2016
Conférence
Fiscal
AMAFI – 16-41 – Consultation AMF – Mise en oeuvre de la Loi Sapin 2 – « Interdiction de publicité »
Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Autre
Présentation : Règlementations Qualified Intermediary « QI/QDD » – 871 (m)
Petit déjeuner-débat AMAFI - EY du 14 septembre 2016
Conférence
Fiscal
AMAFI – 16-40 – Mise en oeuvre de MIF 2 – Régime de transparence sur les obligations
Présentation synthétique
Note d'information
AMAFI – 16-39 – consultation de l’AMF – instruction AMF 2012 07 – traitement des réclamations – observation de l’AMAFI
Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référencée « DOC-2012-07 » relative au traitement des réclamations.
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 16-38 – ESMA Discussion Paper on DLT
Answer of AMAFI
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 16-37 – Consultation de la DGT – minibons et financement participatif – observation de l’AMAFI
Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général
Consultation nationale