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Pôle
AMAFI – 15-51 – Réglement abus de marché
RAPPORT FINAL DE L’ESMA SUR LES STANDARDS TECHNIQUES Présentation des principales dispositions
Note d'information
Conformité
AMAFI – 15-50 – Consultation de l’AMF sur un projet de modifications du Livre II de son règlement général relatives aux franchissements de seuils et à l’information financière (« WAGON 2 »)
Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 15-48 – L’enjeu de la liquidité de marché
Une liquidité de plus en plus évanescente.
Note de problématique
Autre
AMAFI – 15-46 – Dispositif MIF II – Questions-réponses concernant sa mise en oeuvre et son interprétation
Synthèse des questions examinées par l'AMAFI
Note de position
Juridique
AMAFI – 15-44 – Placements financiers des ménages
D’après les données de la Banque de France, les ménages français
Note d'information
Fiscal
AMAFI – 15-43 – ESMA consultation on the review of emir art. 26 with respect to clients accounts
AMAFI's contribution
Consultation européenne
AMAFI – 15-41 – European commission consultation on emir revision
AMAFi's answer
Consultation européenne
AMAFI – 15-40 – ESMA Consultation on Draft Regulatory Technical Standard on the CSD regulation
AMAFI's contribution
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 15-38 – Fiscalité de l’épargne comparée – taux applicables en 2015
Les mesures fiscales prises depuis 2012
Note d'information
Fiscal
AMAFI – 15-35 – ESMA consultation paper – guidelines on complex debt instruments and structured deposits – AMAFI’s contribution
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
Consultation européenne
Autre
AMAFI – 15-34 – EBA consultation – draft guidelines on sound remuneration policies
AMAFI's answer
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 15-33 – Augmentation de capital sans droit préférentiel de souscription
Freins à l'attractivité de la Place de Paris - Note à l'attention de l'AMF et à la DGT
Note de problématique
Juridique