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Pôle
AMAFI – 16-40 – Mise en oeuvre de MIF 2 – Régime de transparence sur les obligations
Présentation synthétique
Note d'information
Marché
AMAFI – 16-39 – consultation de l’AMF – instruction AMF 2012 07 – traitement des réclamations – observation de l’AMAFI
Par courrier en date du 20 juillet 2016, l’AMF a consulté l’AMAFI sur des modifications qu’elle propose d’apporter à son Instruction référencée « DOC-2012-07 » relative au traitement des réclamations.
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 16-38 – ESMA Discussion Paper on DLT
Answer of AMAFI
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 16-37 – Consultation de la DGT – minibons et financement participatif – observation de l’AMAFI
Le 29 juillet, l’AMF a lancé une consultation non publique sur des projets de modification de son règlement général
Consultation nationale
AMAFI – 16-36 – Consultation de la DGT – minibons et financement participatif – observation de l’AMAFI
Le 26 juillet, la DGT a soumis pour consultation, d’une part, un projet de décret pris pour l'application de l’ordonnance n° 2016-520 du 28 avril 2016 relative aux bons de caisse
Consultation nationale
Autre
Présentation : MIF 2 – Protection des investisseurs – Les évolutions pour la fonction conformité et la commercialisation des instruments financiers
Conférence AMAFI du 21 juin 2016
Conférence
Autre
AMAFI – 16-30 – Projet de loi Sapin 2 – interdiction de publicité sur certains produits financiers – observation et propositions de l’AMA
Le projet de loi relatif à la transparence et à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dit « Sapin 2 », tel qu’adopté par le Gouvernement, contient notamment un article 28 introduisant dans le Code monétaire et financier
Consultation nationale
AMAFI – 16-28 – Traitement de l’analyse financière sous le régime inducements
MiFID 2 (Dir. 2014/65/UE) ne contient aucune disposition visant à placer la rémunération de la recherche
Note de position
Autre
AMAFI – 16-27 – Consultation publique de l’AMF sur les modifications à apporter à sa doctrine « Emetteur » en vue de l’entrée en application du règlement européen sur les abus de marché
Réponse de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 16-26 – Consultation publique de l’AMF en vue de l’entrée en application du règlement européen sur les abus de marché
Réponse de l'AMAFI
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 16-23 – ESMA’s consultation paper – draft guidelines on information to be expected or required to be disclosed on commodity derivatives markets or related spot markets under mar
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national
Consultation européenne
Autre
AMAFI – 16-20 – Consolidation des marchés européens
Termes de référence pour l'AMAFI
Note de problématique
Europe