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Pôle
AMAFI – 14-36 – MODIFICATIONS DU RG AMF CONCERNANT LES MARCHÉS RÉGLEMENTÉS ET LES SMN
Consultation AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 14-35 – Proposition d’extention du pouvoir de la Commission des Sanctions de l’AMF en matière d’offres de titres financiers irrégulières
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 14-31 – Information fournie aux investisseurs par l’émetteur et le CIP ou le PSI dans le cadre du financement participatif
Consultation de l'AMF sur un projet d'instruction - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 14-30 – CONSULTATION PAPER ON THE CLEARING OBLIGATION UNDER EMIR
AMAFI's response to the consultation paper of ESMA
Consultation européenne
AMAFI – 14-28 – ESMA – Consultation Paper on MiFID II and MiFIR – AMAFI’s contribution
AMAFI's suggested amendments
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 14-28 – ESMA – Consultation Paper on MiFID II and MiFIR – AMAFI’s contribution.pdf
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
Consultation européenne
Marché
AMAFI- 14-29 – ESMA – Discussion Paper On Mifid 2 And Mifir – AMAFI’s Contribution
AMAFI's suggested amendments
Consultation européenne
Autre
AMAFI – 13-34 – PROJET DE GUIDE RELATIF À L’ANALYSE FINANCIÈRE
Consultation de l'AMF - Réponse de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
RÉPONSE AMAFI AUX DÉPUTÉS SOUHAITANT RELANCER LE PROJET DE TTF EUROPÉENNE
L' AMAFI a répondu à M. Christian Eckert, M. Pierre-Alain Muet et Mme Valérie Rabault suite à leur communiqué sur le sujet de la TTF.
Autre
Fiscal
CHARTE DE L’EURO PP
La Charte relative aux Euro Private Placements, ou Euro PP, élaborée par le groupe de Place
Bonne pratique professionnelle
Juridique
AMAFI – 14-24 – Séparation – Textes de mise en oeuvre – Propositions AMAFI
Le I de l’article L.511-47 du Code monétaire et financier prévoit qu’un décret en Conseil d’Etat définit les seuils d’activité de négociation sur instruments financiers au-delà desquels un établissement doit filialiser certaines activités de compte propre.
Note d'information
Marché
AMAFI – 14-23 – Modifications du RG AMF concernant les offres publiques
Consultation AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique