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Pôle
AMAFI – 14-18 – EBA’S CONSULTATION ON DRAFT GUIDELINES ON THE REMUNERATION BENCHMARKING EXERCISE (EBA/CP/2014/04)
AMAFI's answer
Consultation européenne
AMAFI – 14-16 – FX FINANCIAL INSTRUMENT
Consultation de la Commission Européenne - Contribution de l'AMAFI
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 14-19 – projet de doctrine AMF et ACPR sur les conventions producteurs – distributeurs – consultation de l’AMF et de l’ACPR – réponse de l’AMAFI
L’ACPR et l’AMF ont mis en consultation un projet de recommandation pour l’une et de position/recommandation pour l’autre, relatives aux conventions concernant respectivement la distribution de contrats d’assurance vie et celle d’instruments financiers.
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 14-14 – Mesures de niveau 2 MIFID-MIFIR relatives à la structure de marché
Consultation nationale
Marché
AMAFI – 14-13 – MIF 2, Mesures de niveau 2 – Aspects Commodities
Contribution de l'AMAFI
Note de problématique
Marché
Autre
AMAFI – 14-10 – Transposition des dispositions relatives aux rémunérations de la CRD4
Mise en œuvre du principe de proportionnalité
Note d'information
Conformité
Présentation : Les Taxes sur les Transactions financières en Europe – Points de vues croisés des pouvoirs publics et des acteurs économiques
Conférence AMAFI - PwC et Landwell & Associés du 23 janvier 2014
Conférence
Fiscal
AMAFI – 14-03 Consultation AMF – projet de guide relatif à la meilleure execution – réponse de l’AMAFI
Courant 2013, outre une série d’entretiens, l’AMF a constitué un groupe de travail associant des professionnels de l’industrie financière, dont l’AMAFI, et des représentants des épargnants afin d’approfondir la réflexion sur l’application de la meilleure exécution à une clientèle non professionnelle
Consultation nationale
Marché
AMAFI – 14-04 – ESMA-s discussion paper market abuse – AMAFI’s reponse
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 14-02 – Questions réponses sur la mise en oeuvre du règlement EMIR
A la suite de l’entrée en vigueur le 15 mars 2013 de plusieurs normes techniques de niveau 2 relatives au Règlement n°648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (le Règlement EMIR)
Note de position
Juridique
Présentation : Lois de Finances 2014 et actualité fiscale
Petit-déjeuner AMAFI - Taj Société d'Avocats du 16 janvier 2014
Conférence
Fiscal
Format des fichiers remis dans le cadre d’une vérification de comptabilité
FEC - Fichier des Écritures Comptables
Note d'information
Fiscal