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Pôle
AMAFI – 14-37 – MIF 2 – Mesures de niveau 2 – Documents de consultation ESMA
Principaux éléments de la contribution AMAFI
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 14-36 – MODIFICATIONS DU RG AMF CONCERNANT LES MARCHÉS RÉGLEMENTÉS ET LES SMN
Consultation AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 14-35 – Proposition d’extention du pouvoir de la Commission des Sanctions de l’AMF en matière d’offres de titres financiers irrégulières
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 14-33 – PLACEMENTS FINANCIERS
Les ménages ne détiennent que 20% en actions
Note de problématique
AMAFI – 14-34 – UNE FISCALITÉ DE L’ÉPARGNE COMPLEXE TRÈS FAVORABLE À L’ÉPARGNE COURTE ET SANS RISQUE
Fiscalité de l'épargne complexe
Note de problématique
Fiscal
AMAFI – 14-32 – UNE FISCALITÉ FRANÇAISE QUI RESTE DÉFAVORABLE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET AFFECTE LEUR COMPÉTITIVITÉ
Fiscalité française défavorable au financement des entreprises
Note de problématique
Fiscal
AMAFI – 14-31 – Information fournie aux investisseurs par l’émetteur et le CIP ou le PSI dans le cadre du financement participatif
Consultation de l'AMF sur un projet d'instruction - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 14-30 – CONSULTATION PAPER ON THE CLEARING OBLIGATION UNDER EMIR
AMAFI's response to the consultation paper of ESMA
Consultation européenne
AMAFI – 14-28 – ESMA – Consultation Paper on MiFID II and MiFIR – AMAFI’s contribution
AMAFI's suggested amendments
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 14-28 – ESMA – Consultation Paper on MiFID II and MiFIR – AMAFI’s contribution.pdf
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
Consultation européenne
Marché
AMAFI- 14-29 – ESMA – Discussion Paper On Mifid 2 And Mifir – AMAFI’s Contribution
AMAFI's suggested amendments
Consultation européenne
Autre
AMAFI – 13-34 – PROJET DE GUIDE RELATIF À L’ANALYSE FINANCIÈRE
Consultation de l'AMF - Réponse de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité