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Pôle
AMAFI – 14-03 Consultation AMF – projet de guide relatif à la meilleure execution – réponse de l’AMAFI
Courant 2013, outre une série d’entretiens, l’AMF a constitué un groupe de travail associant des professionnels de l’industrie financière, dont l’AMAFI, et des représentants des épargnants afin d’approfondir la réflexion sur l’application de la meilleure exécution à une clientèle non professionnelle
Consultation nationale
Marché
AMAFI – 14-04 – ESMA-s discussion paper market abuse – AMAFI’s reponse
Association française des marchés financiers (AMAFI) is the trade organisation working at national, European and international levels to represent financial market participants in France
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 14-02 – Questions réponses sur la mise en oeuvre du règlement EMIR
A la suite de l’entrée en vigueur le 15 mars 2013 de plusieurs normes techniques de niveau 2 relatives au Règlement n°648/2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (le Règlement EMIR)
Note de position
Juridique
Présentation : Lois de Finances 2014 et actualité fiscale
Petit-déjeuner AMAFI - Taj Société d'Avocats du 16 janvier 2014
Conférence
Fiscal
Format des fichiers remis dans le cadre d’une vérification de comptabilité
FEC - Fichier des Écritures Comptables
Note d'information
Fiscal
AMAFI – 13-60 – RAPPORT RCSI POUR L’EXERCICE 2013 – QUESTIONS RELATIVES AUX CONTRATS DÉRIVÉS DE GRÉ À GRÉ ET AU RÈGLEMENT EMIR
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 13-59 – Loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
Note d'information
Conformité
Fiscal
AMAFI – 13-55 – UN NOUVEAU CADRE POUR FACILITER LE DÉVELOPPEMENT DU FINANCEMENT PARTICIPATIF
Consultation du Ministère de l'Economie, de l'ACPR et de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Autre
AMAFI – 13-54 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LE PROGRAMME D’ACTIVITÉ ET LES OBLIGATIONS D’INFORMATION ET DE NOTIFICATION DE PASSEPORT DES PRESTATAIRES DE SERVICES D’INVESTISSEMENT
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 13-53 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LA CERTIFICATION PAR L’AMF D’UN EXAMEN RELATIF AUX CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES DES ACTEURS DE MARCHÉ
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 13-50 – Trilogue MIF, Aspects Commodities
Note de position
Marché
Autre
AMAFI -13-44 – AMAFI – Euro PP – Contribution aux travaux de Place
Contrat type
Juridique