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Pôle
AMAFI – 13-55 – UN NOUVEAU CADRE POUR FACILITER LE DÉVELOPPEMENT DU FINANCEMENT PARTICIPATIF
Consultation du Ministère de l'Economie, de l'ACPR et de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Autre
AMAFI – 13-54 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LE PROGRAMME D’ACTIVITÉ ET LES OBLIGATIONS D’INFORMATION ET DE NOTIFICATION DE PASSEPORT DES PRESTATAIRES DE SERVICES D’INVESTISSEMENT
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 13-53 – PROJET D’INSTRUCTION SUR LA CERTIFICATION PAR L’AMF D’UN EXAMEN RELATIF AUX CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES DES ACTEURS DE MARCHÉ
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 13-50 – Trilogue MIF, Aspects Commodities
Note de position
Autre
PRÉSENTATION : LES DISPOSITIFS DE LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT D’ARGENT ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME
Conférence Regulation Partners - AMAFI du 24 septembre 2013
Conférence
Conformité
AMAFI – 13-43 – PROPOSITION D’ARRÊTÉ COMPLÉMENTAIRE AU DÉCRET MODIFIANT LES MODALITÉS D’INVESTISSEMENT DES ASSUREURS DANS LES PRÊTS À L’ÉCONOMIE OU LES TITRES ASSIMILÉS
Consultation de la DGT - Contribution de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 13-39 – EBA CONSULTATION PAPER : DRAFT REGULATORY TECHNICAL STANDARDS ON MATERIAL RISK TAKERS
Comments by AMAFI
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 13-38 – PROJET DE MISE À JOUR DE LA POSITION AMF N° 2006-23
Questions-réponses relatives au régime applicable aux conseillers
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 13-36 – EC CONSULTATION ON THE REVIEW OF THE EUROPEAN SYSTEM OF FINANCIAL SUPERVISION
Comments by AMAFI
Consultation européenne
Europe
AMAFI – 13-35 – POSITION-RECOMMANDATION AMF N° 2013-10
Avantages et rémunérations reçus pour la commercialisation
Note d'information
AMAFI – 13-29 – PEA PME – Travaux DGT-DLF – Obs AMAFI
Conformément aux orientations tracées par le Président de la République en conclusion des assises de l’entrepreneuriat,
Note de position
Fiscal
AMAFI – 13-25 – Tenue de marché – Quels objectifs et quelles caractéristiques ?
Le présent document a vocation à préciser les objectifs de l’activité de tenue de marché
Note de position
Marché