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Pôle
AMAFI – 12-53 – POSITION AMF N° 2012-09 RELATIVE AUX OFFRES DE TITRES FINANCIERS PAR PLACEMENT PRIVÉ
Avis juridique rendu à l'AMAFI
Note de position
Juridique
AMAFI – 12-50 – PROJET D’INTRODUCTION D’UNE OBLIGATION DE CONSERVATION DES MESSAGERIES ÉLECTRONIQUES
Consultation de l'AMF
Consultation nationale
Conformité
AMAFI – 12-49 – ATTESTATION « DE COMPLÉTUDE » SUR LES INFORMATIONS RELATIVES À LA SOCIÉTÉ CIBLE LORS D’UNE OFFRE PUBLIQUE
Précisions apportées par l'AMF
Note d'information
Juridique
AMAFI – 12-46 – TECHNOLOGICAL CHALLENGES TO EFFECTUVE MARKET SURVEILLANCE ISSUES AND REGULATORY TOOLS
OICV-IOSCO Consultation Report
Consultation internationale
AMAFI – 12-45 – PROJET DE POSITION SUR LE RECUL DES INFORMATIONS RELATIVES À LA CONNAISSANCE DU CLIENT
Consultation de l'AMF
Consultation nationale
Juridique
Autre
AMAFI – 12-44 – SHORT SELLING AND CERTAIN ASPECTS OF CDS
ESMA Consultation Paper - Comments by AMAFI
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 12-40 – QUESTIONNAIRE FOR THE PUBLIC CONSULTATION ON MARKET MANIPULATION: LESSONS AND REFORM POST LIBOR/EURIBOR
AMAFI's response
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 12-41 – POUR LA CRÉATION DE LA BOURSE DE L’ENTREPRISE
Observations de l'AMAFI sur le rapport du COS NYSE Euronext
Consultation nationale
Marché
AMAFI – 12-39 – MISE AUX ENCHÈRES DES QUOTAS D’ÉMISSION DE CO2
Consultation AMF sur le projet de règlement général concernant les autorisations pour accéder aux enchères des quotas CO2
Consultation nationale
Autre
AMAFI – 12-38 – PROGRAMME DE RACHAT D’ACTIONS – MODIFICATIONS DU RG AMF INDUITES PAR LA LOI DU 22 MARS 2012
Consultation de l'AMF
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 12-37 – RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES
Réponse de l'AMAFI à la Consultation de l'AMF sur ses positions et recommandations
Consultation nationale
Conformité
ICSA LETTER TO IOSCO : DEVELOPING GLOBAL PRINCIPLES FOR MUTUAL RECOGNITION
We are writing to you on behalf of the members of the International
Autre