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Pôle
AMAFI – 11-29 – CONSULTATION CE – LIVRE VERT SUR L’AVENIR DE LA TVA – VERS UN SYSTÈME PLUS SIMPLE, PLUS ROBUSTE ET PLUS EFFICACE
Contribution de l'AMAFI
Consultation européenne
Fiscal
AMAFI – 11-28 – CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE
Contribution de l'AMAFI à la mission menée par Giscard d'Estaing
Consultation nationale
Autre
AMAFI – 11-22 – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LA DISTRIBUTION TRANSFRONTALIÈRE DE DIVIDENDES
Contribution de l'AMAFI
Consultation européenne
Fiscal
AMAFI – 11-21 – FISCALITÉ DU SECTEUR FINANCIER – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE
CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPEENNE du 22 février 2011 pour le 19 avril 2011
Consultation européenne
Fiscal
AMAFI – 11-16 – CONSULTATION PAPER OF THE EUROPEAN COMMISSION ON CSDS REGULATION
French market contribution
Consultation européenne
Marché
AMAFI – 11-15 – RAPPORT DE GROUPE DE TRAVAIL DE L’AMF SUR L’INDEMNISATION DES PRÉJUDICES SUBIS PAR LES ÉPARGNANTS ET LES INVESTISSEURS
Consultation de l'AMF - Observations de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 11-13 – Charte de déontologie AMAFI concernant les contrats de liquidité
Cette note a été remplacée par la note AMAFI / 24-48a
Norme professionnelle
Juridique
AMAFI – 11-09 – RENFORCER LES RÉGIMES DE SANCTIONS DANS LE SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE
Communication de la Commission européenne - Contribution de l'AMAFI
Consultation européenne
AMAFI – 11-08 – IOSCO CONSULTATION REPORT – ISSUES RAISED BY DARK LIQUIDITY
Association française des marchés financiers
Consultation internationale
AMAFI – 11-05 – European Commission’s consultation on MIFID review
Contribution de l'AMAFI à la réflexion européenne
Consultation européenne
AMAFI – 11-04 – QUELS AXES DE RÉFLEXION POUR UNE MEILLEURE RÉGULATION AU PLAN INTERNATIONAL DES MARCHÉS DE MATIÈRES PREMIÈRES ?
Un axe de travail du G20 au cours des mois qui viennent
Note de position
AMAFI – 11-02 – LÉGISLATION SUR LA CERTITUDE JURIDIQUE DE LA DÉTENTION ET DU TRANSFERT DE TITRES
Consultation de la Commission européenne - Contribution de l'AMAFI
Consultation européenne
Juridique