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Pôle

AMAFI – 08-43 – VENTES À DÉCOUVERT – ECHANGES DE COURRIERS AVEC M. RAMEIX – AMF
Annexe au courrier envoyé à M. RAMEIX

Note d'information

AMAFI – 08-43 – VENTES À DÉCOUVERT – ECHANGES DE COURRIERS AVEC M. RAMEIX – AMF
Lettre à M. RAMEIX - AMF

Note d'information

AMAFI – 08-41 – ORIENTATIONS STRATÉGIQUES 2008-2010

Note de position

Autre

AMAFI – 08-37e – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°2 (partie règlementaire du CMF)

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37d – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°1 (partie règlementaire du Code de commerce)

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37c – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables Tableau n°2

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37b – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables Tableau n°1

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37a – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Consultation DGTPE - Réponse de l'AMAFI

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-36 – CONSULTATION CESR MARKET ABUSE
Market Abuse Directive - Level 3 - Third set of CESR guidance and information on the common operation of the Directive to the market Response of the AMAFI

Consultation européenne

Conformité

AMAFI – 08-35 – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE – AUTHORISATION, OPERATION AND SUPERVISION OF CREDIT RATING AGENCIES
Commentaires de l'AMAFI

Consultation européenne

AMAFI – 08-34 – ANSWERS TO THE QUESTIONNAIRE ON RELIANCE ON THIRD PARTIES WITH RESPECT TO CDD

Consultation européenne

AMAFI – 08-33 – CONSULTATION PAPER ON CEBS’S TECHNICAL ADVICE TO THE EUROPEAN COMMISSION ON OPTION AND NATIONAL DISCRETIONS
Response by AMAFI

Consultation européenne