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AMAFI – 08-43 – VENTES À DÉCOUVERT – ECHANGES DE COURRIERS AVEC M. RAMEIX – AMF
Annexe au courrier envoyé à M. RAMEIX
Note d'information
AMAFI – 08-43 – VENTES À DÉCOUVERT – ECHANGES DE COURRIERS AVEC M. RAMEIX – AMF
Lettre à M. RAMEIX - AMF
Note d'information
AMAFI – 08-41 – ORIENTATIONS STRATÉGIQUES 2008-2010
Note de position
Autre
AMAFI – 08-37e – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°2 (partie règlementaire du CMF)
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 08-37d – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°1 (partie règlementaire du Code de commerce)
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 08-37c – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables
Tableau n°2
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 08-37b – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables
Tableau n°1
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 08-37a – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Consultation DGTPE - Réponse de l'AMAFI
Consultation nationale
Juridique
AMAFI – 08-36 – CONSULTATION CESR MARKET ABUSE
Market Abuse Directive - Level 3 - Third set of CESR guidance and information on the common operation of the Directive to the market
Response of the AMAFI
Consultation européenne
Conformité
AMAFI – 08-35 – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE – AUTHORISATION, OPERATION AND SUPERVISION OF CREDIT RATING AGENCIES
Commentaires de l'AMAFI
Consultation européenne
AMAFI – 08-34 – ANSWERS TO THE QUESTIONNAIRE ON RELIANCE ON THIRD PARTIES WITH RESPECT TO CDD
Consultation européenne
AMAFI – 08-33 – CONSULTATION PAPER ON CEBS’S TECHNICAL ADVICE TO THE EUROPEAN COMMISSION ON OPTION AND NATIONAL DISCRETIONS
Response by AMAFI
Consultation européenne