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Pôle

AMAFI – 08-43 – VENTES À DÉCOUVERT – ECHANGES DE COURRIERS AVEC M. RAMEIX – AMF
Lettre à M. RAMEIX - AMF

Note d'information

AMAFI – 08-41 – ORIENTATIONS STRATÉGIQUES 2008-2010

Note de position

Autre

AMAFI – 08-37e – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°2 (partie règlementaire du CMF)

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37d – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Tableau de synthèse n°1 (partie règlementaire du Code de commerce)

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37c – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables Tableau n°2

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37b – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Récapitulatif de l'utilisation dans la partie législative du code monétaire et financier et du code de commerce de la notion d'appel public à l'épargne et des évolutions envisageables Tableau n°1

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-37a – RÉFORME DE L’APE – CONSULTATION DGTPE
Réforme de l'APE - Consultation DGTPE - Réponse de l'AMAFI

Consultation nationale

Juridique

AMAFI – 08-36 – CONSULTATION CESR MARKET ABUSE
Market Abuse Directive - Level 3 - Third set of CESR guidance and information on the common operation of the Directive to the market Response of the AMAFI

Consultation européenne

Conformité

AMAFI – 08-35 – CONSULTATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE – AUTHORISATION, OPERATION AND SUPERVISION OF CREDIT RATING AGENCIES
Commentaires de l'AMAFI

Consultation européenne

AMAFI – 08-34 – ANSWERS TO THE QUESTIONNAIRE ON RELIANCE ON THIRD PARTIES WITH RESPECT TO CDD

Consultation européenne

AMAFI – 08-33 – CONSULTATION PAPER ON CEBS’S TECHNICAL ADVICE TO THE EUROPEAN COMMISSION ON OPTION AND NATIONAL DISCRETIONS
Response by AMAFI

Consultation européenne

CESR AND ERGEG ADVICE TO THE EUROPEAN COMMISSION THIRD ENERGY PACKAGE

Consultation internationale