Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
15/05/2023
Sécurité Financière
AMAFI - 23-41 - LCB-FT - Projet de LD - Outil automatisé de surveillance
AMAFI - 23-38 - Rapport Article 29 LEC - Communication de l’AMF
AMAFI - 23-29 - Orientations de l’ESMA sur les exigences d’adéquation de MiFID 2
28/03/2023
Sécurité Financière
AMAFI - 23-24 - ACPR - Responsable du contrôle du respect des obligations en matière de LCB-FT
13/03/2023
Sécurité Financière
AMAFI - 23-18 - LCB-FT - Revue Thématique - Dispositifs automatisés de surveillance des opérations
AMAFI - 23-15 - AMAFI - AMF - Suitability - Proportions minimales
AMAFI - 23-02 - AMAFI - AMF - Consultation - Traitement des réclamations
AMAFI - 22-91 - Consultation AMF - Rapport 29LEC
AMAFI - 22-78 - Retail Investment Strategy - AMAFI-DDV
23/11/2022
Sécurité Financière
AMAFI - 22-77 - Protection des lanceurs d'alerte - Décret du 3 octobre 2022