Conformité
Ce Comité permanent regroupe des responsables de la conformité des membres de l'AMAFI qui se réunissent toutes les huit semaines environ. Le Comité répond aux besoins des adhérents en matière de Conformité, à travers la réalisation de guides professionnels, de réponses aux différentes consultations, de prises de position de "Place" et de notes explicatives.
Sur différents sujets, l’AMAFI a par ailleurs des groupes de travail ad hoc tels que le groupe abus de marché, MIF 2 Gouvernance Produits, LCB-FT ou Produits Structurés.
14/10/2024
Sécurité Financière
AMAFI - 24-67 - ACPR - Consultation LD conjointes ACPR TRACFIN - Réponse de l'AMAFI
AMAFI - 24-64 - AMC - Projet de doctrine AMF - Observations AMAFI AFPDB
AMAFI - 24-63 - Investissement en GSM dans des parts de fonds retail - Réponses aux questions de l'AMF
AMAFI - 24-46 - Exigences applicables aux produits structurés
28/06/2024
Finance durable
AMAFI - 24-41 - AMAFI - Rapport 29 LEC - Questions-réponses
AMAFI - 24-38 - Traitement des frais relatifs aux parts de fonds autres que des clean shares en GSM
20/03/2024
Sécurité Financière
AMAFI - 24-21 - LCB-FT - Blocage en temps réel des opérations atypiques - Note de position
AMAFI - 24-14 - AMAFI-AFPDB - RIS Value for Money - Views of the French structured product industry
12/02/2024
Abus de marché
AMAFI - 24-13 - AMAFI - AMF - Consultation - Projet de position sur la transparence des ETF à gestion active
AMAFI - 23-73 - Rencontre annuelle AMF Industrie PS - 2023 - Principaux points abordés