Finance durable

Indices climat

L’AMF avait sollicité l’AMAFI avant l’été sur la manière dont doivent être appréhendés les indices « accords de Paris » et « transition climatique » (CTB / PAB), dits indices climat, vis-à-vis des contraintes posées en matière de complexité par la Position AMF 2010-05 lorsque ces indices sont utilisés comme sous-jacents aux produits structurés émis sous la forme d’un EMTN (Euro Medium Term Note).

L’AMAFI soutient pleinement l’initiative de l’AMF tout en proposant des ajustements rédactionnels à son projet de mise à jour de sa Position 2010-05 (AMAFI / 21-55). Les services de l’AMF ont bien accueilli ces propositions. La Position modifiée devrait être publiée d’ici à la fin de l’année.

Ateliers Finance durable

À la demande de plusieurs membres de son Comité Conformité Banque privée, l’AMAFI a organisé des ateliers « Finance durable » afin de permettre d’échanger sur les travaux menés par les établissements sur les chantiers réglementaires.

Un premier atelier a été organisé le 21 octobre. Il a permis aux participants d’assister à une présentation introductive sur les thèmes SFDR et les travaux FinDatEx en cours (EET / EMT « ESG »), ainsi que d’aborder les questions relatives aux questionnaires MIF connaissance des clients et prise en compte des préférences ESG des clients, ou encore l’interprétation à retenir des nouvelles règles de suitability MIF 2 sur les aspects ESG.

L’Association organise le 1^er décembre un deuxième atelier qui permettra d’approfondir les thèmes abordés alors.

Cartographie AMAFI

L’AMAFI a publié en juillet dernier une cartographie finance durable (AMAFI/21-43) visant à accompagner ses adhérents dans l’analyse et le suivi des règlementations liées à ce sujet et à fournir un panorama des dispositions du droit en vigueur, au niveau européen et français, ainsi que des travaux en cours au sein des différentes autorités compétentes.

Toutefois, l’entrée en vigueur de nouveaux textes dans le courant de l’été, notamment des actes délégués intégrant la question des facteurs du durabilité dans le dispositif MIF 2 (Règlement délégué (UE) 2021/1253 & Directive déléguée (UE) 2021/1269, v. AMAFI / 21-50 & 21-51), ont nécessité la mise à jour de cette note (AMAFI / 21-60) qui continuera de faire l’objet d’un suivi régulier.