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À la suite de la décision de l’industrie américaine d’adopter un cycle de règlement-livraison accéléré en 1 jour (T+1) dès avril 2024, le Royaume-Uni et l’Union européenne ont décidé de lancer des études sur l’opportunité de raccourcir eux aussi le cycle actuel de deux jours à un seul jour après la négociation.
Dans ce contexte, l’AMAFI a répondu, en collaboration avec France Post Marché et l’AFG, à une consultation de l’ESMA sur la mise en place en Europe d’un tel cycle de règlement-livraison à T+1, voire T.0 (AMAFI / 23-85).
Les Associations ont convenu de n’étudier que le scénario relatif à T+1. En effet, mettre en place un règlement-livraison le jour même de la négociation nécessiterait des modifications profondes de la technologie sur laquelle s’appuient aujourd’hui les marchés financiers qui semblent irréalisables à court ou moyen terme.
L’AMAFI a ainsi fait part des observations suivantes :
A ce stade, les inconvénients techniques semblent ainsi l’emporter. De plus, si le passage à T+1 d'autres juridictions aura certainement des conséquences pour les parties prenantes européennes (entreprises d'investissement et sociétés de gestion), celles-ci ne devraient pas être surestimées. Il serait plus opportun d’estimer les coûts et avantages d'un passage à T+1 en Europe une fois que les autres marchés, en particulier le marché américain, seront passés à ce nouveau délai.
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