Guide AMAFI-AFG – Commercialisation des produits financiers sur indices ESG

L'AMAFI et l'AFG publient un Guide pour la commercialisation des produits financiers sur indices ESG, mettant ainsi à votre disposition un standard de Place destiné à encadrer la commercialisation des produits financiers ayant pour sous-jacents des indices qui répondent à des problématiques ESG.

Ce Guide, mis en place suite à des échanges avec l’AMF, définit ainsi les conditions dans lesquelles des produits financiers (titres de créance ou fonds structurés) ayant pour sous-jacents des indices ESG peuvent bénéficier d’une approche différenciée concernant le décompte de mécanismes de complexité appliqué à l’indice en vertu du critère n°4 de la Position AMF n°2010-05. L’objectif est de pouvoir proposer aux investisseurs des produits structurés sur des thématiques inhérentes à l’intégration des préoccupations ESG (l’indice sélectionnant les actifs sur la base de « filtres ESG », tels que définis dans le Guide). Cette approche spécifique aux indices ESG est sans préjudice de l’attention particulière qui doit être apportée à l’intelligibilité de ces produits et la qualité de l’information présentée dans la documentation commerciale lorsqu’ils sont commercialisés auprès d’investisseurs non professionnels.

Le Guide AMAFI / AFG contribue ainsi, pour les producteurs et les distributeurs, à sécuriser la commercialisation de ces produits dès lors qu’ils répondent aux conditions fixées par ce Guide. Il témoigne de l’expertise et de l’avance de la Place de Paris en matière ESG et s’inscrit naturellement dans les travaux menés par l’ensemble des parties prenantes sur la finance durable.