Compensation des dérivés Avec son projet de révision d’EMIR (dit EMIR 3.0) dévoilé en fin d’année 2022, la Commission européenne a pour ambition de faire de l’Union européenne une place d...
L'info AMAFI n°159
Une nouvelle publication de l’AMAFI qui présente nos axes prioritaires de travail pour cette année Voir les enjeux 2023
Après la publication de la Charte sur la Recherche sponsorisée (AMAFI / 22-44) le 11 mai 2022, l’AMAFI a rendu opérationnelle la tenue du registre telle que prévue par les articles 7 et 14 de la Charte. Ce registre permet notammen...
En novembre dernier, les Autorités européennes de surveillance (l’EBA, l’ESMA et l’EIOPA) ont publié conjointement un appel à contribution sur le sujet de l’écoblanchiment, plus communément appel&ea...
Depuis le 1er janvier 2023, a été mis en place le « registre national des entreprises - RNE » qui regroupe, outre différentes informations relatives aux entreprises, celles figurant jusqu’alors dans le registre du commerce et...
Les enjeux prioritaires de la révision de MiFIR pour l’AMAFI sont identifiés depuis plusieurs mois. Ils concernent l’établissement d’une consolidated tape (CT) et ses modalités, les règles de transparence action...
L’International Council of Securities Associations (ICSA) a tenu sa réunion intérimaire à Londres, le 17 novembre dernier. Outre les discussions portant sur le bon fonctionnement de l’Organisation, cette réunion fut l’...
