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Documentation


22/06/2017
MIF 2

AMAFI - 17-38 - Consultation DGT - Transposition MIF2 et Séparation SGP - Partie...

Consultation de la DGT - Réponse de l’AMAFI

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22/06/2017
Post-marché

AMAFI - 17-39 - AMAFI - Consultation DGT - Blockchain non coté

Consultation publique Blockchain - Réponse AMAFI + Réponse AFTI-FBF

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09/06/2017
AMF

AMAFI - 17-42 - Consultation AMF - Modification du RG AMF - Transposition MIF 2

Consultation publique de l'AMF - Réponse de l’AMAFI

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09/05/2017
Fiscalité

Fiscalité de l'épargne – France 2017

Une ficalité de l'épargne complexe et des taux élevés.

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12/04/2017
Fiscalité

Conférence AMAFI-PWC : Vers une fiscalité extraterritoriale appliquée au secteur financier ?

Support de la conférence AMAFI-PWC du 28 mars 2017

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04/04/2017
Fonctionnement des marchés

Contrats de liquidité : les associations professionnelles font part de leur préoccupation

Lettre à Monsieur Gérard Rameix, Président de l'Autorité des marchés financiers

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04/04/2017
Fonctionnement des marchés

Contrats de liquidité : les associations professionnelles font par de leur préoccupation.

Les services de l’Autorité envisagent actuellement des modifications de la Pratique de marché acceptée de l’AMF concernant les contrats de liquidité 

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16/03/2017

Documentation

24/02/2017
AMF

AMAFI - 17-21 - Consultation AMF - Activité de conseil en haut de bilan - Réponse de l'AMAFI

Au début du mois de décembre 2016, l’AMF a souhaité consulter quelques intervenants, dont l’AMAFI

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16/02/2017
DGT

AMAFI - 17-16 - Consultation DGT - Projet d'ordonnance relative à la réforme du droit des émissions obligataires - Réponse de l'AMAFI.pdf

La Direction Générale du Trésor (DGT) soumet à consultation publique un projet d’Ordonnance 

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document CONVENTION COLLECTIVE (ccnm)
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Tableau des consultations download
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